Mentions légales
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1. Éditeur du site
Dénomination : Philippe
Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Siège social : 173 rue de Courcelles, 75017 Paris, France
SIREN : 932 818 438
Activité : Vente en ligne de produits textiles (literie et accessoires en soie)
TVA : Non applicable — Franchise en base de TVA (article 293 B du CGI)
Contact : contact.latelierdelasoie@gmail.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de l'entreprise Philippe, entrepreneur individuel.
3. Hébergeur
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Site : www.shopify.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site atelier-de-la-soie.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de l'entreprise Philippe, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Philippe.
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